MENTIONS LEGALES

Conformément aux obligations de l’article 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site internet : quitterie.dejoannis@gmail.com Les infos suivantes :

1. Bulletin légales :

Le site quitterie.dejoannis@gmail.com est la propriété absolue de EI Quitterie de Joannis, qui le propose.

EI Quitterie de Joannis – N° Tel : +33698575690

2 rue du Menuisier 43700 Blavozy
Référencée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 81447742800035

Numéro de TVA : FR65814477428
Adresse de courrier électronique : q.joannis@gmail.com

Le Développeur du site web : de Joannis Quitterie
Le Responsable de publication est : de Joannis Quitterie
Comment joindre le Décideur de la publication : q.joannis@gmail.com

Le Réalisateur est : de Joannis Quitterie
De quelle façon contacter le Développeur : q.joannis@gmail.com

Hebergeur du site web : OVH
SAS
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (INSEE) 2620Z
Numéro de TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. Présentation et principe :

Tout internaute se connectant et utilisant le site : quitterie.dejoannis@gmail.com est considéré comme utilisateur du site internet.
Le site suivant quitterie.dejoannis@gmail.com regroupe un ensemble de services, dans l’état, disponible pour les usageé. Il est précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Développeur du site quitterie.dejoannis@gmail.com. Le site quitterie.dejoannis@gmail.com est actualisé de façon régulière par de Joannis Quitterie.
de Joannis Quitterie s’efforce de prescrire sur le site web quitterie.dejoannis@gmail.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait promettre l’exactitude, la finitude et les informations transmises sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou non. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site suivant quitterie.dejoannis@gmail.com est par principe accessible aux usagés H24 7/7, excepté en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, quitterie.dejoannis@gmail.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site web et tentera alors d’informer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant subordonné qu’à une redevance de moyen, quitterie.dejoannis@gmail.com ne saurait être designé comme responsable des dommages, peu importe sa nature, résultant d’une indisponibilité du service

4. Droit de propriété intellectuelle :

de Joannis Quitterie est le propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, icônes, bande sonore, logiciels…
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5. Cookies & Liens Hypertextes :

Le site quitterie.dejoannis@gmail.com comporte différents liens cliquable vers différents sites web (partenaires, sites sources etc) mis en ligne avec la validation de de Joannis Quitterie. Néanmoins, de Joannis Quitterie ne peut pas vérifier l’intégralité du contenu des différents sites consultés et décline donc l’entière responsabilité de de cette façon concernant les risques éventuels de contenus interdits.
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6. Protection des personnes et biens – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site interne quitterie.dejoannis@gmail.com, de Joannis Quitterie ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour le besoin de plusieurs services offerts par le site quitterie.dejoannis@gmail.com. L’utilisateur donne les données en toute connaissance de cause, particulièrement lorsqu’il effectue de lui-même à leur saisie. Il est donc expliqué à l’usagé du site quitterie.dejoannis@gmail.com l’obligation ou pas de mentionner ces informations.
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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site web quitterie.dejoannis@gmail.com ne sera publiée sans consentemment de l’utilisateur, troquée, transmise, cédée sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site suivant quitterie.dejoannis@gmail.com et de ses droits en autorise de Joannis Quitterie à joindre les dites informations personnelles à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même nécéssité de conservation et de modification des données concernant l’utilisateur du site interne quitterie.dejoannis@gmail.com.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données(BDD).